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numero-copropriete

BATIMENTS C ET D RUE MARC CHAGALL AE6295430

N° d’immatriculationAE6295430
Nom d’usageBATIMENTS C ET D RUE MARC CHAGALL
Adresser marc chagall, 26500 Bourg-lès-Valence
CommuneBourg-Lčs-Valence (26500)
DépartementDrôme (26)
IntercommunalitéCa Valence Romans Agglo
Coordonnées44.947889, 4.906325
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales26058000AT0351 · 26058000AT0346 · 26058000AT0360
Parcelles6
Immatriculée le29/01/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du14/02/2017

Composition

Lots au total29
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement18

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.