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numero-copropriete

IMPASSE DU CLOS AE6648968

N° d’immatriculationAE6648968
Nom d’usageIMPASSE DU CLOS
Adresse17 r du clos 13920 Saint-Mitre-les-Remparts
CommuneSaint-Mitre-Les-Remparts (13920)
DépartementBouches-Du-Rhône (13)
IntercommunalitéMétropole d'Aix-Marseille-Provence
Coordonnées43.452806, 5.01515
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales13098000AA0134 · 13098000AA0133
Parcelles2
Immatriculée le01/02/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du03/12/2018

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.