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numero-copropriete

SQUARE 52 AE6667430

N° d’immatriculationAE6667430
Nom d’usageSQUARE 52
Adresse44 ALLEE DU SQUARE DE LAUSANNE
CommuneDivonne-Les-Bains ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc du Pays de Gex
Coordonnées46.361362, 6.144076
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01143000AE0563
Parcelles1
Immatriculée le21/02/2019
Dernière mise à jour20/12/2025
Règlement de copropriété du26/11/2015

Composition

Lots au total48
dont lots d’habitation18
dont habitation, bureaux ou commerces18
dont stationnement30

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.