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numero-copropriete

SQUARE 11 AE6687560

N° d’immatriculationAE6687560
Nom d’usageSQUARE 11
Adresse160, rue Jean Jacques Rousseau
CommuneSaint-Genis-Pouilly ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc du Pays de Gex
Coordonnées46.246066, 6.020669
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01354000BD0235
Parcelles1
Immatriculée le25/03/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du15/04/2011

Composition

Lots au total27
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement14

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.