LE CLOS PROVENCAL — AE7022338

N° d’immatriculation	AE7022338
Nom d’usage	LE CLOS PROVENCAL
Adresse	15 che ferdinand duviard 85000 La Roche-sur-Yon
Commune	La Roche-Sur-Yon (85000)
Département	Vendée (85)
Intercommunalité	Ca la Roche sur Yon - Agglomération
Coordonnées	46.661483, -1.405221
Région	Pays-de-la-Loire
Références cadastrales	85191000BW0269 · 85191000BW0689 · 85191000BW0824
Parcelles	3
Immatriculée le	07/02/2019
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	08/11/2006

Composition

Lots au total	7
dont lots d’habitation	7
dont habitation, bureaux ou commerces	7
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.