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numero-copropriete

SDC 3 RUE BOUSSON DOUBS - MS209912 AE7177363

N° d’immatriculationAE7177363
Nom d’usageSDC 3 RUE BOUSSON DOUBS - MS209912
Adresser bousson, 25300 Doubs
CommuneDoubs (25300)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Grand Pontarlier
Coordonnées46.926276, 6.349666
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25204000AB0170
Parcelles1
Immatriculée le09/02/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du13/11/2017

Composition

Lots au total46
dont lots d’habitation14
dont habitation, bureaux ou commerces14
dont stationnement26

Représentant légal

SyndicLAMY
SIRET48753009903368
Typeprofessionnel
Commune du syndicLYON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2026

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.