6bis place de l'hôtel de ville — AE7307218

N° d’immatriculation	AE7307218
Nom d’usage	6bis place de l'hôtel de ville
Adresse	6B pl de l'hotel de ville 25140 Charquemont
Commune	Charquemont (25140)
Département	Doubs (25)
Intercommunalité	Cc du Pays de Maîche
Coordonnées	47.213488, 6.82384
Période de construction	Avant 1949
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales	25127081AC0309 · 25127081AC0305
Parcelles	2
Immatriculée le	06/03/2019
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	07/01/2011

Composition

Lots au total	15
dont lots d’habitation	3
dont habitation, bureaux ou commerces	3
dont stationnement	3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.