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numero-copropriete

SDC Villa CARNOT AE7574197

N° d’immatriculationAE7574197
Nom d’usageSDC Villa CARNOT
Adresse2 r du general gallieni 93110 Rosny-sous-Bois
CommuneRosny-Sous-Bois (93110)
DépartementSeine-Saint-Denis (93)
IntercommunalitéT9 - Grand Paris - Grand Est
Coordonnées48.874162, 2.482571
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionÎle-de-France
Références cadastrales93064000AF0374 · 93064000AF0367 · 93064000AF0379
Parcelles7
Immatriculée le20/02/2019
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du03/04/1995

Composition

Lots au total80
dont lots d’habitation31
dont habitation, bureaux ou commerces35
dont stationnement45

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.