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numero-copropriete

Les Epiceas AE7625759

N° d’immatriculationAE7625759
Nom d’usageLes Epiceas
Adresse13.15 rue des sapins
CommuneFrasne ()
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon (Cfd)
Coordonnées46.852836, 6.161383
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25259000AD0166
Parcelles1
Immatriculée le26/06/2019
Dernière mise à jour14/03/2026
Règlement de copropriété du17/07/1973

Composition

Lots au total36
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement12

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.