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numero-copropriete

le clos munier AE8098972

N° d’immatriculationAE8098972
Nom d’usagele clos munier
Adresse11 rue du clos munier
CommuneBesançon ()
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.244128, 6.007979
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000HX0086
Parcelles1
Immatriculée le21/03/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du25/09/1992

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement10

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.