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numero-copropriete

LES CARRES DE LA BASTIDE AE8452062

N° d’immatriculationAE8452062
Nom d’usageLES CARRES DE LA BASTIDE
Adresse18 r de marnay 25410 Saint-Vit
CommuneSaint-Vit (25410)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.186815, 5.811435
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25527012OA1471
Parcelles1
Immatriculée le15/03/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du10/12/2010

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement12

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.