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numero-copropriete

6 rue Paul Monnot à MAICHE AE8477648

N° d’immatriculationAE8477648
Nom d’usage6 rue Paul Monnot à MAICHE
Adresse6 r paul monnot 25120 Maîche
CommuneMaîche (25120)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Maîche
Coordonnées47.253938, 6.80685
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25356000AB0068
Parcelles1
Immatriculée le05/03/2019
Dernière mise à jour04/04/2026
Règlement de copropriété du27/02/2014

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.