LES PETITS ORMES — AE8507923

N° d’immatriculation	AE8507923
Nom d’usage	LES PETITS ORMES
Adresse	66 r des grillons 5230 La Bâtie-Neuve
Commune	La Bâtie-Neuve
Département	Hautes-Alpes (05)
Intercommunalité	Cc Serre-Ponçon Val d'Avance
Coordonnées	44.571351, 6.221029
Période de construction	Après 2000
Région	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Immatriculée le	11/03/2019
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	21/06/2008

Composition

Lots au total	15
dont lots d’habitation	5
dont habitation, bureaux ou commerces	5
dont stationnement	10

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.