Aller au contenu
numero-copropriete

22 PLACE SOMMEILLER AE8614018

N° d’immatriculationAE8614018
Nom d’usage22 PLACE SOMMEILLER
Adresse22 PLACE SOMMEILLER
CommuneModane ()
DépartementSavoie (73)
IntercommunalitéCc Haute Maurienne Vanoise
Coordonnées45.19411, 6.659155
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales731570000B0008
Parcelles1
Immatriculée le07/03/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du15/12/1938

Composition

Lots au total28
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.