Aller au contenu
numero-copropriete

D 619 1 rue du Docteur Mourre 83460 LES ARCS AE8649915

N° d’immatriculationAE8649915
Nom d’usageD 619 1 rue du Docteur Mourre 83460 LES ARCS
Adresse1 r du docteur mourre 83460 Les Arcs
CommuneLes Arcs (83460)
DépartementVar (83)
IntercommunalitéCa Dracénoise
Coordonnées43.462887, 6.478022
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales830040000D0619
Parcelles1
Immatriculée le07/03/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du25/08/1995

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.