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numero-copropriete

SDC BRIIS-SOUS-FORGES 14 rue Patton AE8862344

N° d’immatriculationAE8862344
Nom d’usageSDC BRIIS-SOUS-FORGES 14 rue Patton
AdresseBRIIS-SOUS-FORGES 14 rue Patton
CommuneBriis-Sous-Forges
DépartementEssonne (91)
IntercommunalitéCc du Pays de Limours (Ccpl)
Coordonnées48.624114, 2.123558
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionÎle-de-France
Références cadastrales911110000F1456
Parcelles1
Immatriculée le12/03/2019
Dernière mise à jour31/01/2026
Règlement de copropriété du31/10/2002

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.