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numero-copropriete

6 Cité des Prés de Vaux AE9570508

N° d’immatriculationAE9570508
Nom d’usage6 Cité des Prés de Vaux
Adresse6 voi de la cite des pres de vaux 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.228145, 6.045086
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000DH0041
Parcelles1
Immatriculée le29/07/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du24/11/1982

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.