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numero-copropriete

239 Avenue Victor Hugo FONTENAY-SOUS-BOIS AE9875949

N° d’immatriculationAE9875949
Nom d’usage239 Avenue Victor Hugo FONTENAY-SOUS-BOIS
Adresse239 av victor hugo 94120 Fontenay-sous-Bois
CommuneFontenay-Sous-Bois (94120)
DépartementVal-de-Marne (94)
IntercommunalitéT10 - Paris-Est-Marne et Bois
Coordonnées48.859836, 2.480443
Période de constructionAvant 1949
RégionÎle-de-France
Références cadastrales940330000C0415
Parcelles1
Immatriculée le03/04/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du18/10/1973

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation10
dont habitation, bureaux ou commerces10
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.