Aller au contenu
numero-copropriete

Résidence Le Cusson AE9949397

N° d’immatriculationAE9949397
Nom d’usageRésidence Le Cusson
Adresse4 che du caton 39400 Morbier
CommuneMorbier (39400)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc du Haut-Jura (Arcade)
Coordonnées46.549536, 6.016917
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39367524AY0200
Parcelles1
Immatriculée le08/04/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du28/02/2003

Composition

Lots au total22
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement7

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.