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numero-copropriete

16 RUE DU 11 NOVEMBRE AE9973611

N° d’immatriculationAE9973611
Nom d’usage16 RUE DU 11 NOVEMBRE
Adresse16 r du onze novembre 25800 Valdahon
CommuneValdahon (25800)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Pierrefontaine - Vercel
Coordonnées47.147175, 6.348707
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25578000AI0163
Parcelles1
Immatriculée le08/04/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du12/06/2009

Composition

Lots au total29
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.