42 rue du général de Gaulle — AF0530907

N° d’immatriculation	AF0530907
Nom d’usage	42 rue du général de Gaulle
Adresse	42 r du general de gaulle 90700 Châtenois-les-Forges
Commune	Châtenois-Les-Forges (90700)
Département	Territoire-de-Belfort (90)
Intercommunalité	Ca Grand Belfort
Coordonnées	47.561107, 6.85228
Période de construction	De 1949 à 1974
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales	90022000AC0146
Parcelles	1
Immatriculée le	17/04/2019
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	17/10/2008

Composition

Lots au total	8
dont lots d’habitation	2
dont habitation, bureaux ou commerces	2
dont stationnement	3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.