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numero-copropriete

33 RUE DE FROIDEFONTAINE AF0561506

N° d’immatriculationAF0561506
Nom d’usage33 RUE DE FROIDEFONTAINE
Adresse33 rue de froidefontaine
CommuneGrandvillars
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCc du Sud Territoire
Coordonnées47.543545, 6.968049
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales900530000A1087 · 900530000A1088 · 900530000A1089
Parcelles4
Immatriculée le29/04/2019
Dernière mise à jour24/01/2026
Règlement de copropriété du15/04/2012

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.