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numero-copropriete

COTE PARC AF0743369

N° d’immatriculationAF0743369
Nom d’usageCOTE PARC
Adresser charles michels, 26100 Romans-sur-Isère
CommuneRomans-Sur-Isčre (26100)
DépartementDrôme (26)
IntercommunalitéCa Valence Romans Agglo
Coordonnées45.046812, 5.056118
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales26281000BM0112
Parcelles1
Immatriculée le18/04/2019
Dernière mise à jour25/07/2026
Règlement de copropriété du21/12/2018

Composition

Lots au total28
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement14

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.