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numero-copropriete

20 CH FORT DE BREGILLE AF0884502

N° d’immatriculationAF0884502
Nom d’usage20 CH FORT DE BREGILLE
Adresse20 che du fort de bregille 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.239199, 6.040145
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000CR0030
Parcelles1
Immatriculée le26/04/2019
Dernière mise à jour13/06/2026
Règlement de copropriété du30/12/1986

Composition

Lots au total44
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement30

Représentant légal

SyndicBERSOT GESTION LOCATION
SIRET48529079500031
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat05/11/2026

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.