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numero-copropriete

lot n°5 du CLOS DES CAPUCINES AF1141738

N° d’immatriculationAF1141738
Nom d’usagelot n°5 du CLOS DES CAPUCINES
Adresse34 r des floralies 81600 Gaillac
CommuneGaillac (81600)
DépartementTarn (81)
IntercommunalitéCa du Rabastinois - Tarn et Dadou - Vère Grésigne-Pays Salvagnacois
Coordonnées43.911719, 1.910694
Période de constructionAprès 2000
RégionOccitanie
Références cadastrales81099000MB0080
Parcelles1
Immatriculée le29/04/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du25/06/2004

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.