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numero-copropriete

6 RUE FIERECK AF1389667

N° d’immatriculationAF1389667
Nom d’usage6 RUE FIERECK
Adresse6 r fiereck 25150 Pont-de-Roide-Vermondans
CommunePont-de-Roide-Vermondans (25150)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.383236, 6.770975
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25463603AR0047
Parcelles1
Immatriculée le07/05/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du17/10/1988

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.