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numero-copropriete

SDC 2 RUE DE LA PAPETERIE 25290 ORNANS AF1445923

N° d’immatriculationAF1445923
Nom d’usageSDC 2 RUE DE LA PAPETERIE 25290 ORNANS
Adresse2 r de la papeterie 25290 Ornans
CommuneOrnans (25290)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc Loue-Lison
Coordonnées47.104203, 6.137505
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25434076AM0127
Parcelles1
Immatriculée le07/05/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du09/03/1984

Composition

Lots au total58
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.