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numero-copropriete

Le clos de la Miotte : Résidences A et B AF1452929

N° d’immatriculationAF1452929
Nom d’usageLe clos de la Miotte : Résidences A et B
Adresse14/16 r raymond schmittlein 90000 Belfort
CommuneBelfort (90000)
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCa Grand Belfort
Coordonnées47.645488, 6.873802
Période de constructionAprès 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90010000AT0323
Parcelles1
Immatriculée le01/07/2019
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du28/06/2016

Composition

Lots au total28
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement16

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.