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numero-copropriete

9 rue des marronniers AF1677673

N° d’immatriculationAF1677673
Nom d’usage9 rue des marronniers
Adresse9 r du marronnier 30110 La Grand-Combe
CommuneLa Grand-Combe (30110)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCa Alès Agglomération
Coordonnées44.209786, 4.040472
RégionOccitanie
Références cadastrales30132000AO0334
Parcelles1
Immatriculée le14/05/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du16/05/2014

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.