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numero-copropriete

6 RUE COTEAU JOUVENT AF1798388

N° d’immatriculationAF1798388
Nom d’usage6 RUE COTEAU JOUVENT
Adresse6A r du coteau jouvent 25200 Montbéliard
CommuneMontbéliard (25200)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.502633, 6.79145
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25388000bs0421
Parcelles1
Immatriculée le25/10/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/12/2009

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.