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numero-copropriete

11B rue Charles de Gaulle AF1838556

N° d’immatriculationAF1838556
Nom d’usage11B rue Charles de Gaulle
Adresse11bis Rue Charles de Gaulle 25410 Saint-Vit
CommuneSaint-Vit (25410)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.181776, 5.812768
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25527000AP0080
Parcelles1
Immatriculée le17/05/2019
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du17/11/1993

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.