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numero-copropriete

15 LOTISSEMENT LE PARC DE LA BRUYERE AF2649861

N° d’immatriculationAF2649861
Nom d’usage15 LOTISSEMENT LE PARC DE LA BRUYERE
Adresse133 ham des bruyeres 69590 Saint-Symphorien-sur-Coise
CommuneSaint-Symphorien-Sur-Coise (69590)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc des Monts du Lyonnais
Coordonnées45.635481, 4.451805
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales69238000AB0552
Parcelles1
Immatriculée le11/06/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/07/2012

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.