SDC 12 RUE PASTEUR — AF2851632

N° d’immatriculation	AF2851632
Nom d’usage	SDC 12 RUE PASTEUR
Adresse	12 RUE PASTEUR 27530 EZY SUR EURE
Commune	Ézy-Sur-Eure 27530
Département	Eure (27)
Intercommunalité	Ca du Pays de Dreux
Coordonnées	48.865618, 1.42466
Période de construction	Après 2000
Région	Normandie
Références cadastrales	272300000B0825 · 272300000B0339
Parcelles	2
Immatriculée le	03/07/2019
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	02/08/2015

Composition

Lots au total	19
dont lots d’habitation	11
dont habitation, bureaux ou commerces	11
dont stationnement	8

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.