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numero-copropriete

12 chemin de trossy AF3134459

N° d’immatriculationAF3134459
Nom d’usage12 chemin de trossy
Adresse12 che de trossy 74200 Thonon-les-Bains
CommuneThonon-Les-Bains (74200)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCa Thonon Agglomération
Coordonnées46.365151, 6.481329
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales742810000Q0028
Parcelles1
Immatriculée le25/06/2019
Dernière mise à jour27/06/2026
Règlement de copropriété du23/12/1992

Composition

Lots au total15
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.