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numero-copropriete

RÉSIDENCE DU DROUVENANT AF3139730

N° d’immatriculationAF3139730
Nom d’usageRÉSIDENCE DU DROUVENANT
AdresseRésidence du Drouvenant
CommuneClairvaux-Les-Lacs
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Terre d'Émeraude Communauté
Coordonnées46.576383, 5.775237
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39154000AH0027 · 39154000AH0026
Parcelles2
Immatriculée le28/06/2019
Dernière mise à jour18/04/2026
Règlement de copropriété du08/02/2009

Composition

Lots au total48
dont lots d’habitation12
dont habitation, bureaux ou commerces12
dont stationnement12

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.