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numero-copropriete

Hameau des Oeillets AF3170248

N° d’immatriculationAF3170248
Nom d’usageHameau des Oeillets
AdresseSaint Philibert
CommuneBrétigny-Sur-Orge ()
DépartementEssonne (91)
IntercommunalitéCa Coeur d'Essonne Agglomération
Coordonnées48.618553, 2.302897
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionÎle-de-France
Références cadastrales911030000A0458
Parcelles1
Immatriculée le26/06/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du21/07/1967

Composition

Lots au total80
dont lots d’habitation40
dont habitation, bureaux ou commerces40
dont stationnement40

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.