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numero-copropriete

44 ter route de Saint Vrain 91760 ITTEVILLE AF3278330

N° d’immatriculationAF3278330
Nom d’usage44 ter route de Saint Vrain 91760 ITTEVILLE
Adresse44T rte de saint-vrain 91760 Itteville
CommuneItteville (91760)
DépartementEssonne (91)
IntercommunalitéCc du Val d'Essonne (Ccve)
Coordonnées48.523027, 2.349403
RégionÎle-de-France
Références cadastrales91315000ZA1228 · 91315000ZA1270
Parcelles2
Immatriculée le28/06/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du08/03/2005

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.