Aller au contenu
numero-copropriete

RUE SIMON ROUSSEL AF3329992

N° d’immatriculationAF3329992
Nom d’usageRUE SIMON ROUSSEL
Adresse11/13A r simon roussel 77260 La Ferté-sous-Jouarre
CommuneLa Ferté-Sous-Jouarre (77260)
DépartementSeine-Et-Marne (77)
IntercommunalitéCa Coulommiers Pays de Brie
Coordonnées48.95985, 3.121532
RégionÎle-de-France
Références cadastrales77183000ZH0045 · 77183000ZH0047 · 77183000ZH0048
Parcelles3
Immatriculée le02/07/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du19/09/2008

Composition

Lots au total16
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement9

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.