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numero-copropriete

copropriété MORTEAU 15 rue de l'Helvétie AF3558830

N° d’immatriculationAF3558830
Nom d’usagecopropriété MORTEAU 15 rue de l'Helvétie
Adresse15 r de l'helvetie 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.054855, 6.608588
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AA0080
Parcelles1
Immatriculée le09/07/2019
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du27/09/2002

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.