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numero-copropriete

Copropriété du 6 Allée de Justice AF3663515

N° d’immatriculationAF3663515
Nom d’usageCopropriété du 6 Allée de Justice
Adresse6 all de la justice 91760 Itteville
CommuneItteville (91760)
DépartementEssonne (91)
IntercommunalitéCc du Val d'Essonne (Ccve)
Coordonnées48.508608, 2.341073
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionÎle-de-France
Références cadastrales91315000AN0269 · 91315000AN0270 · 91315000AN0271
Parcelles3
Immatriculée le11/07/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du19/07/2005

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

résidence-services.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.