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numero-copropriete

114 CHEMIN DU PLAN PASCAL AF3665593

N° d’immatriculationAF3665593
Nom d’usage114 CHEMIN DU PLAN PASCAL
Adresse114 che du plan pascal 30500 Saint-Ambroix
CommuneSaint-Ambroix (30500)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCc de Cèze Cévennes
Coordonnées44.260112, 4.193176
RégionOccitanie
Références cadastrales302270000C1789
Parcelles1
Immatriculée le11/07/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du28/07/1995

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.