401 Avenue Pasteur — AF3830262

N° d’immatriculation	AF3830262
Nom d’usage	401 Avenue Pasteur
Adresse	401 av pasteur 74800 La Roche-sur-Foron
Commune	La Roche-Sur-Foron (74800)
Département	Haute-Savoie (74)
Intercommunalité	Cc du Pays Rochois
Coordonnées	46.06121, 6.311652
Période de construction	De 1949 à 1974
Région	Auvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales	74224000AB0669
Parcelles	1
Immatriculée le	17/07/2019
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	19/06/1984

Composition

Lots au total	11
dont lots d’habitation	5
dont habitation, bureaux ou commerces	5
dont stationnement	2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.