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numero-copropriete

3 TER RUE DES CHALETS AF4052338

N° d’immatriculationAF4052338
Nom d’usage3 TER RUE DES CHALETS
Adresse3T r des chalets 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.243056, 6.033097
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000CW0156
Parcelles1
Immatriculée le01/08/2019
Dernière mise à jour23/05/2026
Règlement de copropriété du21/01/1961

Composition

Lots au total17
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement5

Représentant légal

SyndicIMMOBILIERE COMTOISE
SIRET65282035800065
Typeprofessionnel
Commune du syndicBESANCON
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/06/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.