Aller au contenu
numero-copropriete

12 place Maurice Faure ROMANS SUR ISERE AF4920419

N° d’immatriculationAF4920419
Nom d’usage12 place Maurice Faure ROMANS SUR ISERE
Adresse12 pl maurice faure 26100 Romans-sur-Isère
CommuneRomans-Sur-Isčre (26100)
DépartementDrôme (26)
IntercommunalitéCa Valence Romans Agglo
Coordonnées45.042918, 5.049216
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales26281000BK1149
Parcelles1
Immatriculée le26/08/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du16/09/1989

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.