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numero-copropriete

11 AV EMILE ZOLA AF5032685

N° d’immatriculationAF5032685
Nom d’usage11 AV EMILE ZOLA
Adresse11 av emile zola 83500 La Seyne-sur-Mer
CommuneLa Seyne-Sur-Mer (83500)
DépartementVar (83)
IntercommunalitéCa Toulon Provence Méditerranée
Coordonnées43.104938, 5.878383
Période de constructionAprès 2000
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Immatriculée le06/09/2019
Dernière mise à jour06/12/2025
Règlement de copropriété du20/10/2005

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « Centre Ville ».

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.