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numero-copropriete

10 rue H.Barbusse 7-11 rue L. Michel CLERMONT AF5033832

N° d’immatriculationAF5033832
Nom d’usage10 rue H.Barbusse 7-11 rue L. Michel CLERMONT
Adresse10 r henri barbusse 60600 Clermont
CommuneClermont (60600)
DépartementOise (60)
IntercommunalitéCc du Clermontois
Coordonnées49.385066, 2.413951
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionHauts de France
Références cadastrales60157000AN0055
Parcelles1
Immatriculée le06/09/2019
Dernière mise à jour08/11/2025
Règlement de copropriété du02/05/2006

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement9

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré avec successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.