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numero-copropriete

RIVE DE L'OYE AF5154455

N° d’immatriculationAF5154455
Nom d’usageRIVE DE L'OYE
Adresse1 rive de l'oie 25300 Doubs
CommuneDoubs (25300)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Grand Pontarlier
Coordonnées46.930578, 6.344185
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25204000AA0238
Parcelles1
Immatriculée le04/09/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du04/06/1996

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation13
dont habitation, bureaux ou commerces13
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.