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numero-copropriete

0022 - 9 rue Cuvier AF5334149

N° d’immatriculationAF5334149
Nom d’usage0022 - 9 rue Cuvier
Adresse9 r georges cuvier 25200 Montbéliard
CommuneMontbéliard (25200)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa Pays de Montbéliard Agglomération
Coordonnées47.509596, 6.798296
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25388000BX0096
Parcelles1
Immatriculée le16/09/2019
Dernière mise à jour18/07/2026
Règlement de copropriété du12/10/2005

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicCENTRE D'AFFAIRES IMMOBILIERES
SIRET40070637000071
Typeprofessionnel
Commune du syndicMONTBELIARD
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/12/2026

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.