Aller au contenu
numero-copropriete

9 et 11 Impasse de l'Eglise AF5382155

N° d’immatriculationAF5382155
Nom d’usage9 et 11 Impasse de l'Eglise
Adresse11 imp de l'eglise 60250 Mouy
CommuneMouy (60250)
DépartementOise (60)
IntercommunalitéCc du Clermontois
Coordonnées49.320246, 2.320213
Période de constructionAvant 1949
RégionHauts de France
Références cadastrales60439000AN0144 · 60439000AN0145
Parcelles2
Immatriculée le11/09/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du27/02/2013

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.