Aller au contenu
numero-copropriete

6 RUE DE L'HELVETIE AF5386529

N° d’immatriculationAF5386529
Nom d’usage6 RUE DE L'HELVETIE
Adresse6 r de l'helvetie 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.054915, 6.607812
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25411000AA0090 · 25411000AA0646 · 25411000AA0660
Parcelles3
Immatriculée le11/09/2019
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du11/09/2019

Composition

Lots au total11
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.